Comité de Protection des Personnes (CPP) Ouest IV

  • Présentation du Comité

    • Le comité
    • Les membres

  • Procédures de soumission RIPH

    • procédure de soumission RIPH 3
    • Guide de nommage
    • Modifications substantielles et non substantielles

  • Séances

    • Calendrier

  • Élaboration des documents

    • L’assurance
    • Prise en charge des frais liés à l’étude et indemnisation des participants
    • Autorisation de lieu de recherche
    • Qualification des investigateurs
    • Evaluation des modalités de recrutement et d’information des participants / de leur médecin Textes de références
    • La protection des données personnelles
    • Les volontaires sains
    • Réglement Général de Protection des Données
    • Outil d’aide à la rédaction d’un document d’information

  • Foire aux questions

    • Index des abréviations utilisées
    • Questions relatives au domaine de compétence des CPP
    • Questions relatives à l’articulation entre la loi dite « Jardé » et les différents règlements européens
    • Questions relatives aux essais cliniques encadrés par le règlement n°536/2014
    • Questions relatives aux investigations cliniques encadrées par le règlement européen n°2017/745
    • Questions relatives à la réglementation nationale
    • Questions transversales relatives à la protection des données à caractère personnel (RGPD)

prochaine séance
le 20 janvier 2026

  • Présentation du Comité

  • Procédures de soumission RIPH

  • Séances

  • Élaboration des documents

  • Foire aux questions

  • Nous contacter

  • Rechercher

Séances

Calendrier
CPP Ouest IV
53 chaussée de la Madeleine
44000 Nantes
Téléphone : +33 (0)2 53 48 28 80
Téléphone : +33 (0)2 53 48 28 82
Contact Mentions légales Données personnelles

cpp-ouest4.fr

Ma recherche